Le conseil municipal se réunit en moyenne une fois par mois, avec un minimum d’une fois par trimestre. L’ordre du jour, la séance (pour ce qui est des questions à l’ordre du jour) et les comptes rendus sont publics.
Prochain conseil : Mardi 28 juin 2022 à 18h45
Comptes-rendus 2022
Compte-rendu du 07/05
Compte-rendu du 05/04
Compte-rendu du 15/02
Compte-rendu du 18/01
Comptes-rendus 2021
Comptes-rendus 2020
Comptes-rendus 2019
Comptes-rendus 2018
Comptes-rendus 2017
Comptes-rendus 2016
Comptes-rendus 2015
De gauche à droite : Stéphane Bouchet, Gilles Rassat, Isabelle Bouchet, Séverine Faveron, Jean-François Peillat, Aurélie Rousseau, Patrick Dumont, Lionel Viret, Stéphane Choffat, Claire Piron, Gabrielle Chapel, Laurent Boniaud, Gérard Richart et Yaserine Miguel.
Le Maire
Patrick DUMONT
Les Adjoints
Séverine FAVERON, 1ère adjointe Finances / Entretien, suivi des travaux, bâtiments / Animation, jeunesse, fêtes & cérémonies / Centre Communal d’Action Sociale
Stéphane BOUCHET, 2ème adjoint Commission Communale des Impôts Directs / Urbanisme et voierie / Environnement, étangs & ruisseaux
Claire PIRON, 3ème adjointe Ecole / Bulletin d’information et Communication / Animation, jeunesse, fêtes & cérémonies
Gérard RICHART, 4ème adjoint Urbanisme et voierie / Entretien, suivi des travaux, bâtiments / Appels d’offres / Bulletin d’Information de Communication
Les Conseillers Municipaux
Laurent BONIAUD Bulletin d’Information de Communication / Animation, jeunesse, fêtes & cérémonies / Environnement, étangs & ruisseaux / Ecole / Ambroisie
Isabelle BOUCHET Bulletin d’Information de Communication / Animation, jeunesse, fêtes & cérémonies / Finances / Commission Communale d’Action Sociale
Nathalie BOUCHET Environnement, étangs & ruisseaux / Finances / Commission Communale d’Action Sociale / Syndicat des énergies et de l’aménagement numérique
Gabrielle CHAPEL Urbanisme et voierie / Environnement, étangs & ruisseaux / Finances / Commission Communale des Impôts Directs
Stéphane CHOFFAT Urbanisme et voierie / Entretien, suivi des travaux, bâtiments / Appels d’offres / Contrôle des listes électorales
Yaserine MIGUEL Animation, jeunesse, fêtes & cérémonies / Ecole / Commission Communale d’Action Sociale / Appels d’offres / Sécurité routière
Jean-François PEILLAT Urbanisme et voierie / Entretien, suivi des travaux, bâtiments / Commission Communale des Impôts Directs
Gilles RASSAT Environnement, étangs & ruisseaux / Entretien, suivi des travaux, bâtiments
Aurélie ROUSSEAU Animation, jeunesse, fêtes & cérémonies / Entretien, suivi des travaux, bâtiments / Commission Communale d’Action Sociale / Appels d’offres
Lionel VIRET Urbanisme et voierie / Environnement, étangs & ruisseaux / Appels d’offres / Défense
Le Conseil Municipal représente les habitants. Ses attributions sont très larges depuis la loi de 1884 qui le charge de régler “par ses délibérations les affaires de la commune “. Cette compétence s’étend à de nombreux domaines. Le conseil municipal donne son avis toutes les fois qu’il est requis par les textes ou par le représentant de l’État. Il émet des vœux sur tous les sujets d’intérêt local : il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté), il est compétent pour créer et supprimer des services publics municipaux, pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal et pour accorder des aides favorisant le développement économique. Le conseil exerce ses compétences en adoptant des “délibérations”. Ce terme désigne ici les mesures votées. Il peut former des commissions disposant d’un pouvoir d’étude des dossiers. Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre et l’ordre du jour, fixé par le maire, doit être communiqué avant le début de la séance. Celle-ci est ouverte au public sauf si l’assemblée décide le huis clos ou si le maire exerce son pouvoir de “police des séances”, notamment en cas d’agitation, et restreint l’accès du public aux débats. En cas de dysfonctionnement grave, le conseil municipal peut être dissout par décret en Conseil des ministres.
La commune dispose de plusieurs bâtiments et équipements nécessaires à son fonctionnement. Ceux-ci, ainsi que tous les espaces naturels sont entretenus par Eric DUPONT-DUCRETET, agent technique.
La Mairie :
Un espace d’accueil ;
Des bureaux pour son fonctionnement ;
Une pièce pour les archives ;
La salle du conseil municipal/cérémonies.
Des équipements techniques :
Local technique ;
Locaux de stockage de petit matériel ;
Véhicules et matériels de bricolage, entretien et signalisation
L’école :
3 salles de classes ;
1 salle de motricité ;
Locaux de stockage.
Des équipements sportifs :
Terrain multisport ;
Terrain de pétanque.
Le cimetière :
Monument aux mort ;
Local déchets verts.
Le foyer rural “Yves De Mouxy” :
Cantine pour les élèves de l’école ;
Pour les associations communales ;
Pour les associations sportives ;
Pour la location d’évènements.
Les secrétaires de mairie, Emmanuelle D’INDIA et Marie-Rose GUIGON, vous accueillent :
– A la Mairie, située au chef lieu ;
– Par téléphone au 04.50.01.43.27 (Fax : 04.50.01.43.28) ;
– Par mail à l’adresse mairiebloye@wanadoo.fr.
Dans les horaires suivants :
– Lundi de 8h30 à 12h00 ;
– Mardi de 16h30 à 19h00 ;
– Jeudi de 8h30 à 14h00.
Il est réalisé par la commission communication, les services de la mairie en collaboration avec M. le maire. Il reprend également les informations et contributions des associations dans la partie qui leur est réservée.
ll parait au début des mois de Janvier, Mars, Mai, Juillet, Octobre et Décembre. Il est imprimé et distribué directement dans les boîtes aux lettres des bloyiens par les services municipaux.
Vous pouvez retrouver et consulter ci-dessous les derniers bulletins d’informations de Bloye :
Notre salle communale est mise à la disposition des associations de Bloye aux conditions prévues par le règlement ci dessous. Elle est également proposée à la location à d’autres associations ou à des particuliers toujours selon les mêmes règles.
réglement intérieur Foyer Rural
Le Foyer Rural comprend :
• une grande salle de 103 m2.
• une petite salle de 27 m2 (nombre maximum de personnes : 20) Le Foyer Rural peut accueillir 90 personnes assises et 130 personnes debout. Le signataire s’engage à ne dépasser en aucun cas le nombre de participants.
• une cuisine pourvue d’équipements de remise en température. Il est interdit de cuire ou de transformer les aliments.
La réservation des salles s’effectue auprès du secrétariat de mairie aux heures d’ouverture habituelles.
Vous êtes invité(e) à prendre connaissance du tarif/règlement ainsi que de la convention et des documents à préparer :
VACCINATION COVID-19
AVIS ANNUEL DE PECHE 2021
Cliquez ici pour consulter l’avis annuel de pêche 2021.
Mise à Jour de la liste des assistantes maternelles
Retrouvez la liste des assistantes maternelles exerçant sur la commune de Bloye :
(Mise à jour en avril2022)
Le PLUi-H est opposable aux demandes d’autorisations de droit des sols depuis le 7 mars 2020.
Le projet de PLUi-H arrêté le 3 juin 2019 par le Conseil communautaire a été modifié suite aux avis des communes, des partenaires associés et consultés et de l’enquête publique qui s’est déroulée du vendredi 25 septembre au 25 octobre 2019, il a été approuvé en conseil communautaire le 3 février 2020.
Vous pouvez retrouver sur ce lien le plan d’arrêt du PLUi-H (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal).
Lorsque vous souhaitez édifier une clôture, effectuer des travaux de rénovation, de construction, d’extension ou encore une réfection de facade, vous devrez prendre contact avec le secrétariat de votre mairie.
Mon logement est en mauvais état : Que faire ? A qui m’adresser ?
Merci de signaler sa présence : Flyer signalez le Frelon asiatique 2020 VF
Carte locale avec pictogrammes signalant la présence de frelons asiatiques :
Aucune région ne sera épargnée même au nord de la Loire.
Cela va en empirant chaque année.
Leur progression atteint maintenant la Belgique et les Pays Bas.
En étudiant le cycle de vie de ce frelon, on s’aperçoit que nous pouvons agir très utilement et individuellement contre le fléau.
En effet, les nids construits dans l’année se vident de leurs habitants en hiver car l’ensemble des ouvrières et des mâles ne passent pas l’hiver et meurent.
Seule les reines et jeunes reines se camouflent, dans les arbres creux, sous des tas de feuilles, dans des trous de murs etc…
Elles n’en sortent que courant février et recommencent à s’alimenter.
C’est à ce moment que nous pouvons agir. En disposant dans nos jardins et en ville sur nos balcons, des pièges pour attraper ces futures fondatrices de nids.
1 reine = 2 000 à 3 000 individus…
Pour fabriquer ces pièges, il suffit de récupérer des bouteilles plastique d’eau minérale, de percer trois trous, puis de verser à l’intérieur 10 centimètres d’un mélange composé de 1/3 de bière brune, 1/3 de vin blanc (pour repousser les abeilles) et de 1/3 de sirop de cassis.
Il suffit de laisser en place ces pièges de la mi-février à fin avril.
Vous pouvez bien sûr prolonger l’opération jusqu’à l’arrivée du froid…
Changer la mixture de temps en temps et surtout brûler les occupants car il ne sont pas toujours morts, sortis du piège, il peuvent se réveiller et repartir.
Merci de votre lecture et à vos pièges !
De gauche à droite : Stéphane Bouchet, Gilles Rassat, Isabelle Bouchet, Séverine Faveron, Jean-François Peillat, Aurélie Rousseau, Patrick Dumont, Lionel Viret, Stéphane Choffat, Claire Piron, Gabrielle Chapel, Laurent Boniaud, Gérard Richart et Yaserine Miguel.
Le Maire
Patrick DUMONT,
Maire de Bloye nouvellement élu.
Les Adjoints
Séverine FAVERON,
Première adjointe.
Stéphane BOUCHET,
Deuxième adjoint.
Claire PIRON,
Troisième adjointe.
Gérard RICHART,
Quatrième adjoint.
Les Conseillers Municipaux
Laurent BONIAUD, Conseiller municipal
Isabelle BOUCHET, Conseillère municipale
Nathalie BOUCHET, Conseillère municipale
Gabrielle CHAPEL, Conseillère municipale
Stéphane CHOFFAT, Conseiller municipal
Yaserine MIGUEL, Conseillère municipale
Jean-François PEILLAT, Conseiller municipal
Gilles RASSAT, Conseiller municipal
Aurélie ROUSSEAU, Conseillère municipale
Lionel VIRET, Conseiller municipal
Vous pouvez retrouver les comptes rendus des conseils municipaux.
Recensement militaire
Tout jeune Français qui a 16 ans doit se faire recenser. Une fois cette obligation accomplie, le jeune reçoit une attestation de recensement. L’attestation est à présenter lors de certaines démarches (inscription au baccalauréat avant 18 ans notamment). En cas de perte ou de vol, il est possible de demander une attestation de situation administrative. Le recensement militaire permet à l’administration de convoquer le jeune à la journée défense et citoyenneté (JDC). Cliquez ici pour plus d’informations.
Journée de défense et citoyenneté
La journée défense et citoyenneté (JDC) est une journée d’information sur les droits du citoyen, ses devoirs et le fonctionnement des institutions. La JDC fait suite au recensement militaire (ou “recensement citoyen”). Vous devez y participer avant votre 18e anniversaire (ou avant votre 25e anniversaire dans certains cas). La date et le lieu de votre JDC sont indiqués dans l’ordre de convocation que vous recevrez. Si vous habitez à l’étranger, la JDC peut également y être organisée. Cliquez ici pour plus d’informations.
LE CENTRE DU SERVICE NATIONAL vous conseille de le contacter en créant votre compte personnel sur le site Ma JDC ou l’application mobile téléchargeable gratuitement sur smartphone.
Environ 6 mois après vous être fait recenser en mairie, afin de mettre à jour votre dossier, vous informer, dialoguer, télécharger certains documents (convocation, attestation…), et éventuellement modifier la date de votre JDC.
Extrait de casier judiciaire
Un extrait de casier judiciaire (bulletin n°3) peut vous être réclamé lors de certaines démarches administratives ou lors d’une recherche d’un emploi. La procédure de demande est différente selon votre lieu de naissance. Il n’y a pas de durée de validité générale pour l’extrait de casier judiciaire. L’organisme demandeur apprécie la durée qui lui paraît pertinente en fonction du contexte. Il est possible de vérifier en ligne l’authenticité d’un extrait de casier judiciaire sans condamnation. Cliquez ici pour plus d’informations.
Permis de conduire
Pour retrouver les informations nécessaires aux différentes démarches liées à tous les types de permis de conduire, cliquez ici.
Immatriculation
Toutes les démarches liées à l’immatriculation d’un véhicule (carte grise) ne peuvent plus être effectuées en Préfecture ou en Sous-Préfecture. En effet, celles-ci ont été entièrement dématérialisées. Il convient désormais de passer par l’une des deux options suivantes :
En cas d’emménagement dans la commune, vous pouvez retrouver toutes les informations sur la démarche à suivre dans notre guide explicatif.
L’inscription sur les listes électorales est indispensable pour pouvoir voter. Les demandes d’inscription peuvent être effectuées en mairie pendant toute l’année jusqu’au 31 décembre. Pour se faire inscrire sur les listes électorales, tout demandeur doit faire la preuve de sa nationalité, de son identité et de son attache à la commune.
Nouvelle inscription
Pour pouvoir voter, il faut être inscrit sur les listes électorales. L’inscription est automatique pour les jeunes de 18 ans (sous certaines conditions), ainsi que pour une personne ayant obtenu la nationalité française après 2018. En dehors de ces situations, il est nécessaire de demander à être inscrit sur les listes électorales (liste électorale d’une mairie ou liste électorale consulaire) pour pouvoir voter. Cliquez ici pour plus d’informations.
En cas de déménagement
Un Français déménageant en France doit déclarer sa nouvelle adresse auprès de la mairie de son nouveau domicile. Un Français qui revient vivre en France doit le plus souvent s’inscrire auprès de la mairie de son nouveau domicile pour pouvoir voter en France. Un Français partant résider à l’étranger doit choisir entre s’inscrire (ou rester inscrit) auprès de sa mairie ou s’inscrire auprès du consulat (ou de l’ambassade) de son pays d’accueil. Cliquez ici pour plus d’informations.
Vote par procuration
Un électeur absent le jour d’une élection (municipales, départementales, régionales, législatives, présidentielle, …) ou d’un référendum, peut voter par procuration. L’électeur absent choisit une personne qui vote à sa place. Cette personne doit voter selon les consignes données par l’électeur absent. L’électeur absent le jour de l’élection doit faire établir la procuration au plus tôt. Cliquez ici pour plus d’informations.
Documents officiels (cliquez sur le document pour obtenir les informations)
Carte Nationale d’Identité
Passeport
Livret de famille
Demande d’un acte d’Etat Civil (naissance, mariage, décès)
Rectification sur un acte d’Etat Civil
Déclarer un évènement (cliquez sur chaque évènement pour obtenir les informations)
Certificat de vie commune – Concubinage
Reconnaissance d’un enfant (couple non marié)
Pacte Civil de Solidarité
Mariage
Naissance
Décès
Légalisation de signature
Changement de prénom
Mise à jour de la carte grise :
Les démarches de demande de certificat d’immatriculation (ex-carte grise) ne peuvent plus être effectuées en Préfecture ou en Sous-Préfecture. En effet, celles-ci ont été entièrement dématérialisées.
Afin de procéder à une telle demande, il convient de passer par l’une des deux options suivantes :
En cas d’emménagement dans la commune, vous pouvez retrouver toutes les informations sur la démarche à suivre dans notre guide explicatif.
Carte Nationale d’Identité pour une personne majeure :
A compter du 21 Mars 2017, vous devez effectuer votre demande auprès d’une mairie équipée de dispositifs de recueil (DR). Il est ainsi possible d’établir votre demande auprès d’une mairie proche de votre lieu de travail.
Les pièces demandées évoluent, vous n’avez ainsi à fournir qu’une seule photo d’identité comme c’est le cas pour les passeports : merci de préparer vos démarches en consultant les pièces exigées sur ce lien.
ATTENTION : les cartes délivrées depuis 2004 sont désormais valides 15 ans pour les personnes majeures (et non plus 10 ans). Pour plus d’infos cliquez ici.
Passeport Biométrique :
Les pièces demandées sont les mêmes que pour la carte nationale d’identité.
Coût : 86 € en timbres fiscaux.
Le passeport biométrique est valable 5 ans pour les mineurs, 10 ans pour les majeurs.
Pour plus d’informations, consultez service-public.fr
Ces démarches sont à effectuer auprès des mairies habilitées.
Pour les plus proches de notre commune :
• Mairie de Rumilly
• Mairie d’Entrelacs
Lancement de timbres.impots.gouv.fr pour l’achat en ligne d’un timbre fiscal pour le passeport :
Sur le site impots.gouv. depuis votre ordinateur, votre tablette ou votre smartphone, vous pourrez acheter en quelques clics votre timbre passeport.
Dès le paiement effectué en ligne par carte bancaire, le site délivre les références du timbre électronique sous forme d’un flashcode ou d’un numéro à 16 chiffres, téléchargeables au format PDF ou vous pourrez le recevoir par courrier ou SMS.
Pour plus d’informations, consultez le communiqué de presse ci-dessous.
Ensemble, soyons solidaires : soutenons nos commerçants, artisans et producteurs locaux ! Leur avenir dépend de nous ! Aidons-les à surmonter cette crise inédite du COVID-19 en privilégiant un mode de consommation local.
En concertation avec les acteurs économiques du territoire dont la Ville de Rumilly, le Comité d’Action Economique Rumilly-Alby développement et l’Office de Tourisme Rumilly-Albanais , la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie travaille sur des actions dynamiques pour accompagner la reprise économique.
Nos commerçants, artisans et producteurs locaux ont plus que jamais besoin de nous ! Ils ont du talent et des produits de qualité : nous pouvons tous maintenant les soutenir en intégrant dans nos habitudes de faire nos courses et nos achats proches de chez nous !
CONDITIONS D’UTILISATION
Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.
Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).
convention
