VOS ELUS ET LE ROLE DU CONSEIL MUNICIPAL

Vos élus

De gauche à droite : Stéphane Bouchet, Gilles Rassat, Isabelle Bouchet, Séverine Faveron (démission le 01/01/2023), Jean-François Peillat, Aurélie Rousseau, Patrick Dumont, Lionel Viret, Stéphane Choffat, Claire Piron, Gabrielle Chapel, Laurent Boniaud, Gérard Richart et Yaserine Miguel.
  • Le Maire
    • Patrick DUMONT
  • Les Adjoints
    • Séverine FAVERON (démission le 01/01/2023), 1ère adjointe Finances / Entretien, suivi des travaux, bâtiments / Animation, jeunesse, fêtes & cérémonies / Centre Communal d’Action Sociale
    • Stéphane BOUCHET, 2ème adjoint Commission Communale des Impôts Directs / Urbanisme et voierie / Environnement, étangs & ruisseaux
    • Claire PIRON, 3ème adjointe Ecole / Bulletin d’information et Communication / Animation, jeunesse, fêtes & cérémonies
    • Gérard RICHART, 4ème adjoint Urbanisme et voierie / Entretien, suivi des travaux, bâtiments / Appels d’offres / Bulletin d’Information de Communication
  • Les Conseillers Municipaux
    • Laurent BONIAUD Bulletin d’Information de Communication / Animation, jeunesse, fêtes & cérémonies / Environnement, étangs & ruisseaux / Ecole / Ambroisie
    • Isabelle BOUCHET Bulletin d’Information de Communication / Animation, jeunesse, fêtes & cérémonies / Finances / Commission Communale d’Action Sociale
    • Nathalie BOUCHET Environnement, étangs & ruisseaux / Finances / Commission Communale d’Action Sociale / Syndicat des énergies et de l’aménagement numérique
    • Gabrielle CHAPEL Urbanisme et voierie / Environnement, étangs & ruisseaux / Finances / Commission Communale des Impôts Directs
    • Stéphane CHOFFAT Urbanisme et voierie / Entretien, suivi des travaux, bâtiments / Appels d’offres / Contrôle des listes électorales
    • Yaserine MIGUEL Animation, jeunesse, fêtes & cérémonies / Ecole / Commission Communale d’Action Sociale / Appels d’offres / Sécurité routière
    • Jean-François PEILLAT Urbanisme et voierie / Entretien, suivi des travaux, bâtiments / Commission Communale des Impôts Directs
    • Gilles RASSAT Environnement, étangs & ruisseaux / Entretien, suivi des travaux, bâtiments
    • Aurélie ROUSSEAU Animation, jeunesse, fêtes & cérémonies / Entretien, suivi des travaux, bâtiments / Commission Communale d’Action Sociale / Appels d’offres
    • Lionel VIRET Urbanisme et voierie / Environnement, étangs & ruisseaux / Appels d’offres / Défense

Le rôle du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal représente les habitants. Ses attributions sont très larges depuis la loi de 1884 qui le charge de régler “par ses délibérations les affaires de la commune “.
Le conseil municipal donne son avis toutes les fois qu’il est requis par les textes ou par le représentant de l’État. Il émet des vœux sur tous les sujets d’intérêt local : il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté), il est compétent pour créer et supprimer des services publics municipaux, pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal et pour accorder des aides favorisant le développement économique.
Le conseil exerce ses compétences en adoptant des “délibérations”. Ce terme désigne ici les mesures votées. Il peut former des commissions disposant d’un pouvoir d’étude des dossiers.
Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre et l’ordre du jour, fixé par le maire, doit être communiqué avant le début de la séance. Celle-ci est ouverte au public sauf si l’assemblée décide le huis clos ou si le maire exerce son pouvoir de “police des séances”, notamment en cas d’agitation, et restreint l’accès du public aux débats.
En cas de dysfonctionnement grave, le conseil municipal peut être dissout par décret en Conseil des ministres.
Le conseil municipal se réunit en moyenne une fois par mois, avec un minimum d’une fois par trimestre. L’ordre du jour, la séance (pour ce qui est des questions à l’ordre du jour) et les comptes rendus sont publics.